MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Divpa l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.divpa.com (le « Site »), est édité par :
DECLOMESNIL , société au capital de 21342 euros, inscrite au R.C.S. de CAEN sous le numéro Caen B 633 820 212, dont le siège social est situé au P0RTE DE CABOURG 14460 COLOMBELLES, représenté(e) par Bertrand DECLOMESNIL DECLOMESNIL dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR09633820212.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Bertrand DECLOMESNIL DECLOMESNIL .
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Par email : thomas.divpa@orange.fr
Par courrier : ZI Normandial, 7 Av. du Pays de Caen 14460 Colombelles
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